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Lorsqu’il se prononce sur les modalités d’exercice de l’autorité parentale, le juge prend notamment en considération :

親権行使態様について決定をする時は、裁判官は、とりわけ以下の各事由を考慮する。

1° La pratique que les parents avaient précédemment suivie ou les accords qu’ils avaient pu antérieurement conclure ;

(1) 両親が従前実施していた取扱い又は両親が事前に合意することができた取扱い

2° Les sentiments exprimés par l’enfant mineur dans les conditions prévues à l’article 388-1 ;

(2) 388条の1所定の条件の下表明された未成年の子の心情

3° L’aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l’autre ;

(3) 父母双方の、自らに課せられた責任を果たそうとする資質、他方の親の権利を尊重しようとする資質

4° Le résultat des expertises éventuellement effectuées, tenant compte notamment de l’âge de l’enfant ;

(4) 子の年齢にとりわけ配慮しつつ、鑑定が行われたときは当該鑑定の結果

5° Les renseignements qui ont été recueillis dans les éventuelles enquêtes et contre-enquêtes sociales prévues à l’article 373-2-12 ;

(5) 373条の2の12所定の社会調査及び対抗的社会調査によって収集された情報

6° Les pressions ou violences, à caractère physique ou psychologique, exercées par l’un des parents sur la personne de l’autre.

(6) 両親の片方から他方に対して行使された物理的又は心理的な抑圧又は暴力


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